Module 5: Une question d’équilibre : le droit des utilisateurs 

Module 4: Une question d’équilibre : quels sont les droits des titulaires de droits d’auteur? 

Module 3: Quand dois-je me préoccuper du droit d’auteur? 

Louis Riel, assemblée de Lachine, 10 août 1885 : discours de M. Girouard, député du comté Jacques-Cartier : sommaire complet corrigé par lui-même 

Journaux et revues de Montréal par ordre chronologique : 1881 

Convention régionale des groupes québécois tenue le 27 mai 1906, à la salle Loyola : compte rendu compilé par les organisateurs de la convention 

Module 2: Comment la loi sur le droit d’auteur s’applique-t-elle à mon université? 

Module 1: Introduction aux modules de formation sur le droit d’auteur de l’ABRC 

Module 7: Le contenu avec licence libre 

Un apôtre du Nord-Ouest Canadien: le *Pere Lacombe, ""L'homme au bon coeur"". D'ap*res ses mémoires et souvenirs recueillis par une soeur de la Providence 

Le trois-centième anniversaire de l'arrivée de M. de Monts à Port-Royal : discours prononce par l'Honorable Chs Langelier, le 21 juin 1904 

Dialogue entre un Acadien et un Canadien-français au sujet de certaines questions soulevées par une lettre de Mgr O'Brien, archevêque d'Halifax 

Second World War patriotic poster: 'Abbatez-le par votre travail'. 

Second World War patriotic poster: 'Abbatez-le par votre travail'. 

Mail boat near Par-le-pa Rapids, Peace River, Alberta. 

Henri III, d’apres le portrait peint par Clouet, Musée du Louvre 

Album des crimes bulgares : annexes aux documents relatifs aux violations des conventions de la Haye et du droit international en général, commises de 1915-1918 par les bulgares en Serbie occupée 

Système scolaire de la province d'Ontario : étude publiée par la Commission constituante du Congrès d'éducation des canadiens-français d'Ontario, qui s'ouvrira à Ottawa, le mardi 18 janvier 1910 

Histoire de la paroisse N.-D.-des-Sept-Douleurs de Verdun de Montréal, depuis sa fondation par Monseigneur J.-A. Ricahrd jusqu'à ses noces d'argent, 1899-1924 

Expédition Arctique du 'Jacques-Cartier' (mission du Commandant Ch. Bénard) 

Carte du Bassin du Mackenzie dressée de 1862 à 1873 

Expatriation acadienne, notes fournies par l'Hon. P. Poirier, sénateur, le 24 mai, 1885; Banishment and removal of the Acadians, notes furnished by the Hon. P. Poirier, senator, 24th May, 1885 

Programme souvenir offert par le Cercle des voyageurs de commerce inc. Québec 

Observations sur un ouvrage intitulé Histoire du Canada, etc, par M. l'abbe Brasseur de Bourbourg 

Au Pilori : la trahison des chefs conservateurs démontrée par les témoignages recueillis devant le Comité du Nord-Ouest 

Guy Weadick et Miss Flores La Due, premiers maitres du lasso americain. Le lancer d'un lasso par Weadick. 

Inventaire sommaire des archives de la Société historique de Montréal 

La fonction résidentielle de Place-Royale, 1820-1860, annexe 2 : répertoire des cartes, plans et gravures 

Pituitary : a study of the morphology, physiology, pathology, and surgical treatment of the pituitary : together with an account of the therapeutical uses of the extracts made from this organ, The 

Reform Party of Canada's constitution 

Solution of tactical problems : a logical and easy way of working out the tactical schemes set at examinations, The 

Leçons sur l'histologie du système nerveux 

Reform Party Assembly delegates' package 

Module 6: Que dois-je savoir au sujet des licences? Transcription 

La fin d'une époque : Joseph-Pierre Ouellet, architecte 

Les bases de l'histoire d'Yamichiche, 1703-1903 

Peuple calomnié : réponse à "Miséricorde!", appel adressé à sa sainteté le pape, en faveur des peuples opprimés en Turquie et en Macédoine, Un 

Montréal sous le régime français. Répertoire des arrêts, édits, mandements, ordonnances et règlements : conservés dans les archives du Palais de justice de Montréal, 1640-1760 

Sept-Îles et son passé : notes historiques 

Histoire économique de Montréal et des cités et villes du Québec 

Bulgarie et son peuple d'après les temoignages étrangers , La. Deuxième edition 

La Place royale : ses maisons, ses habitants 

Le Nord-Ouest canadien : son évolution primitive et ses archives législatives : procès-verbaux des conseils de la colonie de la Rivière Rouge et du département du Nord de la Terre de Rupert 

Leçons du mardi à la Salpêtrière : policliniques, 1888-1889 

Le problème scolaire : étudié dans ses principes. 

Alberta Gazette 1978, part 1 

Entre le juridique et le social : le pouvoir des femmes à Québec au XVIIe siècle 

L' ancêtre Mathurin Tessier (1639-1703) 

Republique Tchecoslovaque : aperçu de la vie intellectuelle, politique, économique et sociale, La 

La réserve de Monsieur d'Aillebout dans l'enclos de Québec